Accueil  >  Découvrir le Département  >  Explorer les sites naturels  >  Réserve Naturelle Marine de Cerbère Banyuls  >  Textes réglementaires

Outils utilisateur Diminuer la taille de la policeAugmenter la taille de la policeChanger le contraste Supprimer la personnalisation Imprimer Facebook

Textes réglementaires

Arrêtés

Portant réglementation particulère de la pêche professionnelle à l'intérieur du périmètre de la RNM de Cerbère-Banyuls.

 Portant règlementation du balisage de la RNM de Cerbère-Banyuls

Portant règlementation particulière de la pêche maritime de loisir à l'intérieur du périmètre de la RNM de cerbère-Banyuls.

Portant autorisation temporaire du DPM au bénéfice du département des P.O. pour aménager, organiser et gérer une zone de mouillage et d'équipement légers.:

Modifiant l'arrêté 4652/2004 autorisation d'occupation temporaire du DPM au bénéfice du département des P.O. pour aménager, organiser et gérer une zone de mouillage et d'équipement légers.:

Portant réglementation de la circulation et du mouillage à l'intérieur de la RNM de Cerbère-Banyuls.

Portant réglementation de la pêche du mérou brun (Epinephelus marginatus) en Méditerranée continentale

 Portant dispositions particulières relatives à la pêche du corail dans les eaux du département des Pyrénées-Orientales.  

 Portant règlementation de la pêche du corb (Sciaena umbra) en Méditerranée continental   

Décrets

 

      Portant création de la RNM de Cerbère-Banyuls.

Pyrénées Orientales : l'accent catalan de la république française
Le Département des Pyrénées-Orientales

24, quai Sadi Carnot
66009 - Perpignan Cedex

Tél. 04 68 85 85 85
Nous contacter